Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COMITE MISS France ADO COMITE MISS GASCOGNE COMITE MISS MIDI PYRENEES COMITE MISS COMMINGES COMITE MISS MISS GASCOGNE MISS MIDI PYRENEES MISS COMMINGES MISS FRANCE ADO
M. AIACH Bernard, né le 24/11/1957 à BERROUAGHIA, de nationalité française, gérant de société

Numéro de dépôt :
3216534
Date de dépôt :
21/03/2003
Lieu de dépôt :
INPI TOULOUSE
Date d'expiration :
21/03/2013
COMITE MISS France ADO COMITE MISS GASCOGNE COMITE MISS MIDI PYRENEES COMITE MISS COMMINGES COMITE MISS MISS GASCOGNE MISS MIDI PYRENEES MISS COMMINGES MISS FRANCE ADO de AIACH Bernard

Présentation de la marque COMITE MISS France ADO COMITE MISS GASCOGNE COMITE MISS MIDI PYRENEES COMITE MISS COMMINGES COMITE MISS MISS GASCOGNE MISS MIDI PYRENEES MISS COMMINGES MISS FRANCE ADO

Déposée le 21 mars 2003 par monsieur AIACH Bernard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI TOULOUSE), la marque française « COMITE MISS France ADO COMITE MISS GASCOGNE COMITE MISS MIDI PYRENEES COMITE MISS COMMINGES COMITE MISS MISS GASCOGNE MISS MIDI PYRENEES MISS COMMINGES MISS FRANCE ADO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-17 du 25 avril 2003.

Le déposant est monsieur AIACH Bernard domicilié(e) demeurant au 3 rue Idrac à,31000 Toulouse - 31000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Eric ZERBIB - Avocat à la Cour domicilié(e) 18, rue Alsace Lorraine,31000 TOULOUSE - 31000 - France.

La marque COMITE MISS France ADO COMITE MISS GASCOGNE COMITE MISS MIDI PYRENEES COMITE MISS COMMINGES COMITE MISS MISS GASCOGNE MISS MIDI PYRENEES MISS COMMINGES MISS FRANCE ADO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3216534.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMITE MISS France ADO COMITE MISS GASCOGNE COMITE MISS MIDI PYRENEES COMITE MISS COMMINGES COMITE MISS MISS GASCOGNE MISS MIDI PYRENEES MISS COMMINGES MISS FRANCE ADO est expirée depuis le 21 mars 2013.

AIACH Bernard a également déposé les autres marques suivantes : COMITE MISS


M. AIACH Bernard, né le 24/11/1957 à BERROUAGHIA, de nationalité française, gérant de société - demeurant au 3 rue Idrac à,31000 Toulouse - 31000 - France


Eric ZERBIB - Avocat à la Cour - 18, rue Alsace Lorraine,31000 TOULOUSE - 31000 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-35

Publication - Publication le 25 avr. 2003 au BOPI 2003-17

Parfums, produits cosmétiques, eaux de toilette, huiles essentielles, savons, eau de Cologne, nécessaires de cosmétiques, désodorisants à usage personnel, (parfumerie) shampoings, dentifrices, produits de maquillage. Lunettes (optiques), articles de lunetterie, lunettes de soleil, cédéroms, logiciels programmes de ventes enregistrés, supports d'enregistrement magnétiques disques compacts audio vidéo, vidéogrammes, logiciels de jeux, publications électroniques (téléchargeables). Bijoux, montres, épinglettes, joailleries, réveils, porte clefs de fantaisie, statuettes de métaux précieux, horloges, médailles, colliers (bijouterie) bagues (bijouterie) bracelets (bijouterie) boucles d'oreilles (bijouterie). Produits d'imprimerie, livres, revues, journaux, carnets, cartes postales, photographies, stylos, calendriers, agendas, serviettes de table (en papier), sets de table (en papier) gravures, enveloppes (papeterie), articles de papeterie, photogravures, peintures (tableaux) encadrés ou non, presse papiers, sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matière plastique), taille crayon électriques ou non électriques, règles à dessiner, autocollants, (articles de papeterie), étiquettes non en tissu. Sac à main, sac de voyage, cartables, sacs d'écoliers, porte monnaie non en métaux précieux, portefeuilles, malles, valises, trousses de voyages (maroquinerie), articles de maroquinerie en cuir ou en imitation du cuir ou en tissus (à l'exception des étuis adaptés aux produits s'ils sont destinés à contenir, des gants et ceintures). Vaisselle en verre, en porcelaine ou en faïence. Linge de maison et de table (à l'exception du linge de table en papier), tissus à usage textile, serviettes de toilettes en matières textiles, couvertures de lit, serviettes de table en matières textiles, nappes (non en papier) sets de tables non en papier, drapeaux (non en papier), étiquettes en tissu. Vêtements (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques et de protection contre les accidents, les irradiations et le feu), chapellerie, tee shirts, sweat shirt, ceintures (habillement) gants (habillement), foulards, peignoirs, dessous, (sous vêtements), chapeaux, casquettes, ceinture, ceintures, porte-monnaie (habillement). Informations commerciales et/ou publicitaires sur réseaux informatiques, information d'affaires commerciales et/ou d'affaires, promotion des ventes pour les tiers, diffusion d'annonces publicitaires, organisation de concours en matière commerciale et/ou publicitaire, relations publiques, service de publicité, courrier publicitaire, diffusion et distribution de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons), services de mannequins à des fins publicitaires ou de promotion des ventes, location de temps publicitaire sur tout moyen de communication, gestion de fichiers informatiques, organisation d'expositions et/ou de foires à but commercial et/ou publicitaire, direction professionnelle des affaires artistiques. Informations culturelles et/ou de divertissement sur réseaux, informatiques, organisation d'expositions à but culturel et/ou éducatif et/ou de divertissement, organisation de concours en matière culturelle et/ou éducative et/ou de divertissement, organisation et conduite de conférences, édition et publication de livres, organisation de concours de beauté, informations en matière culturelle et/ou éducative et/ou de divertissement, exploitation de publication électroniques en ligne (non téléchargeables), organisation de spectacles (services d'impresarios), représentation et production de spectacles, service de photographie, productions de films, services de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique) planification de réception (divertissement), service de loisirs, services de clubs (divertissement ou éducation), formation.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.